Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passion de Charles Cros
CELLIER CHARLES CROS, SCAV

Numéro de dépôt :
3917635
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
Passion de Charles Cros de CELLIER CHARLES CROS

Présentation de la marque Passion de Charles Cros

Déposée le 30 avril 2012 par CELLIER CHARLES CROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passion de Charles Cros » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est CELLIER CHARLES CROS, SCAV domicilié(e) Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER CHARLES CROS, M. FILLAQUIER Benoit domicilié(e) Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France.

La marque Passion de Charles Cros a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion de Charles Cros est expirée depuis le 30 avril 2022.

CELLIER CHARLES CROS a également déposé les autres marques suivantes : METAIRIE DE CHARLES , METAIRIE BLANCHE , Plaisirs de Joseph Delteil


CELLIER CHARLES CROS, SCAV - Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France


CELLIER CHARLES CROS, M. FILLAQUIER Benoit - Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Vins.